Le cabinet, qui regroupe des profils pluridisciplinaires, a développé une expertise sur les sujets fiscaux portant sur la valeur, qu’il s’agisse d’évaluations fiscales de sociétés, d’options, d’instruments financiers ou encore d’actifs immatériels.
Un travail de recherche dans les modèles d’évaluation couplé à un suivi rigoureux, avec une approche prospective, non seulement de l’évolution jurisprudentielle mais également des règles évolutives de l’OCDE, nous permettent d’apporter à nos clients des solutions innovantes pour sécuriser leurs politiques fiscales.
Le cabinet à travers ses associés bénéficie par ailleurs d’une grande expérience dans le domaine de l’ingénierie financière et des instruments financiers.
Cette expertise le conduit naturellement à intervenir
fréquemment dans les situations suivantes :
Accompagnement des fonds d’investissement
De nombreux fonds d’investissements nous font confiance
> Évaluation fiscale des instruments octroyés
> Sécurisation des mécanismes d’intéressement des managers tant pour la société que pour les bénéficiaires
> Sécurisation des financements hybrides et prêts d’actionnaires
> Résolution de différends entre managers et fonds d’investissement à partir d’une analyse de la relation contractuelle, d’une réalisation ou validation des travaux d’évaluation initiaux et actuels des instruments et d’un chiffrage d’un préjudice indirect éventuel pour les parties.
Accompagnement de grandes entreprises cotées,
d’ETI et d’entreprises en croissance
Plusieurs entreprises du CAC 40 nous confient des missions stratégiques
> Mise en place de mécanisme d’intéressement de leurs cadres dirigeants
> Déploiement et suivi de la politique de prix de transfert
> Accompagnement dans leurs procédures de règlement amiable
> Suivi stratégique de leurs procédures de contrôles fiscaux en cours ou attendus
> Analyses fiscales d’opérations de restructurations ou d’acquisitions
Accompagnement de sociétés ou groupes mutualistes
du secteur bancaire ou assurantiel
De multiples succès devant les tribunaux ou dans l’obtention de rescrits
> Audits fiscaux à blanc
> Optimisation des impôts et des taxes sectorielles
> Actuariat, sécurisation de leurs politiques de provisionnement
> Suivi de contentieux
> Obtention de rescrits
Fiscalité patrimoniale des dirigeants
Une maîtrise des procédures et relations avec l’administration très appréciée
Les enjeux fiscaux des managers et dirigeants sont bien souvent liés à la juste évaluation de leur patrimoine et à la juste qualification de leurs revenus. Nous sommes donc naturellement présents à leurs côtés en partenariat avec les fonds d’investissements dans leurs relations avec l’administration fiscale. La parfaite connaissance des procédures administratives et des nombreuses voies de recours est particulièrement appréciée de nos clients.
> Structuration des intérêts des managers dans le cadre de Management Package
> Défenses des bénéficiaires de management packages
> Sécurisation fiscale des mécanismes de rémunération
> Défenses en matière d’évaluation IFI et droits de mutation à titre gratuit