Written by Les produits financiers dérivés sont classiquement définis comme des instruments financiers dont la valeur fluctue en fonction de l’évolution de la valeur d’un produit sous-jacent (taux, indice, prix d’un instrument financier, cotation d’une matière première, etc.), qui ne requièrent aucun placement net initial (ou alors peu significatif) et dont le règlement s’effectue à une date future.
Il s’agit ainsi d’un contrat, souvent convenu de gré à gré entre deux parties, qui fixe un règlement de flux monétaires (on parle alors de cash settlement) ou la livraison d’un bien (on parle de physical settlement) fondé sur l’évolution à venir d’une donnée exogène de nature économique ou financière.
Assimilés par le législateur du XXe siècle aux jeux de hasard, les produits dérivés ont souvent été décriés par les auteurs en ce qu’ils revêtent, dans la majorité des cas, un aspect purement spéculatif alors même qu’ils peuvent être mobilisés dans une perspective purement assurancielle. À ce titre, le magnat financier, Warren Buffet, a coutume de les assimiler à des « armes financières de destruction massive ». Pour autant, malgré ces avertissements et la volonté affichée des États de réguler ce marché (ex. introduction de la règle Volcker aux États-Unis visant à encadrer leur recours, en juillet 2010 ; déclaratifs du G20 de Pittsburgh en septembre 2009), le marché des dérivés a réatteint, en 2013, son niveau d’avant-crise, selon une enquête récente.
À titre informatif, ce marché représentait 693 000 milliards de dollars, au premier semestre 2013, soit dix fois le Produit Intérieur Brut (PIB) mondial contre seulement trois fois le PIB, il y a encore quinze ans. Ce constat peut s’expliquer non seulement par les résultats que permettent de générer rapidement de tels produits pour les parties au contrat mais également par le rôle d’agence que jouent ces produits dans le domaine du private equity.
Ainsi, ces produits sont classiquement rencontrés, dans le cadre d’opérations de restructuration d’entreprises type Leverage-Buy-Out (LBO), en ce qu’ils permettent de faire converger les intérêts des investisseurs et ceux des dirigeants auxquels est déléguée la gestion de l’entreprise restructurée et dont la rémunération se trouve alignée sur la valeur d’entreprise (on peut notamment citer le cas des bons de souscription d’actions ou BSA).
Article paru à la Revue de droit fiscal, 17 avril 2014, n°16, par Alexandre Guillemonat et Olivier Ramond